J.O. 31 du 6 février 2004
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Texte paru au JORF/LD page 02600
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Avis aux importateurs de certains produits agricoles originaires du Maroc (rectificatif)
NOR : BUDD0461012Z
L'avis aux importateurs publié au Journal officiel de la République française du 17 janvier 2004 (réf. NOR : BUDD0461012V) est modifié comme suit :
Page 1366, deuxième paragraphe, premier alinéa : « - la suppression des contingents tarifaires communautaires suivants : », il convient de lire : « 09.1139 » au lieu de : « 09.1339 ».
(Le reste sans changement.)